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Message par Leontovich Braza (CSSC) Mar 24 Mai - 22:05

Le Tribunal Général des Soviet (TGS) est situé à Stalingrad en CSSC. L'alliance à recours à ce tribunal pour exclure une nation ou pour juger une nation traître ou encore capitaliste.

Juge rouge : Sulivan Brown

Ce tribunal est composé d'un juge rouge qui aura le dernier mot sur la condamnation de l'accusé, de deux juges des soviet : 2 officiers tirés au sort, ils approuveront ou non la décision du juge rouge, si les 2 juges des soviet ne sont pas d'accord avec la décision du juge rouge les juges du peuple devront les départager, ceux-ci sont composés de membres tirés au sort.

Le juge rouge est un juge permanent.

Les juges des soviet sont tirés au sort et sont remplacés tout les 2 procès.

Les juges du peuples sont tirés au sort et sont remplacés à tout les procès.

Dans certains cas l'accusé est directement jugé par le "Soviet Suprem" et le juge rouge dans un procès privé.

Le Tribunal du Peuple et des Nations (TPN) est situé à Dulongor. L'ACL a recours à ce tribunal pour régler un différent entre 2 nations de l'ACL.

Ce tribunal est composé de juges désignés par les membres et renouvelés toutes les 2 semaines. Il est présidé par un officier élu par les membres pour 1 an.
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