The Agreement of the Communist Leagues
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Pouvoir exécutif et judiciaire : Grand Soviet

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Pouvoir exécutif et judiciaire : Grand Soviet Empty Pouvoir exécutif et judiciaire : Grand Soviet

Message par Leontovich Braza (CSSC) Mar 24 Mai - 21:45

Le pouvoir exécutif et législatif est détenu par le secrétaire et par le "Suprem Soviet". Il exécutent les lois et ont le droit d'exclure une nation de l'alliance par un procès, les juges sont des officiers désignés au hasard et le "Suprem Soviet", ils ont aussi le droit de décider l'entrée en guerre de l'Alliance.
En tant de guerre difficile ou en cas de difficultés importantes, le "Grand Soviet peut supplanter le petit soviet concentrant ainsi tous les pouvoirs.
Le grand soviet a aussi le droit de revenir sur une décision des tribunaux 4 fois pas moi.
Leontovich Braza (CSSC)
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